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Glossaire / Connaissement (Bill of Lading)
Définition

Connaissement (Bill of Lading)

Document de transport maritime constituant le titre de propriété des marchandises.

Le connaissement (Bill of Lading, B/L) est le document émis par le transporteur maritime (compagnie de navigation) au chargeur (exportateur) après prise en charge des marchandises à bord du navire. Il remplit trois fonctions : (1) reçu des marchandises chargées, (2) preuve du contrat de transport, (3) titre de propriété négociable (endorsable à un tiers). Dans le commerce import-export africain, le connaissement est indispensable pour le dédouanement : l'importateur doit présenter le B/L original (ou un seaway bill pour les expéditions sans crédit documentaire) à la douane et au transitaire pour libérer les marchandises. Les termes Incoterms FOB et CIF impliquent obligatoirement un B/L maritime.

Questions fréquentes

Connaissement (Bill of Lading) : les questions qui suivent.

Le B/L original est un titre de propriété négociable qui doit être présenté physiquement pour libérer les marchandises. Le seaway bill (non-negotiable) ne donne pas droit de propriété et les marchandises sont libérées sur simple présentation d'une pièce d'identité. Le seaway bill est plus simple mais inadapté au crédit documentaire.
Dans une transaction CIF, le vendeur organise le transport et l'assurance jusqu'au port de destination. Le B/L original est remis à la banque de l'acheteur (dans le cadre d'un crédit documentaire) ou directement à l'acheteur (dans le cadre d'un paiement par virement). L'acheteur le présente au transitaire pour le dédouanement.
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