Le KYC fournisseur (Know Your Customer appliqué aux fournisseurs) regroupe la collecte des documents légaux (RCCM, IFU ou NIF), des coordonnées bancaires (RIB), des attestations fiscales et sociales (CNPS, CNSS, régularité fiscale), et la vérification contre les listes de sanctions internationales. En zone OHADA, ces pièces sont exigées par les commissaires aux comptes et les bailleurs de fonds.
Les pièces ont des durées de validité distinctes. L'attestation CNPS ou CNSS est typiquement valide 3 mois, l'attestation fiscale 6 à 12 mois selon le pays. À expiration, le BC vers ce fournisseur doit être bloqué jusqu'à régularisation.
Oui, adapté. Statut équivalent au RCCM dans leur pays, TVA intra-communautaire si UE, attestation de résidence fiscale, et screening contre les listes de sanctions. Indispensable pour la déductibilité TVA et les obligations de retenue à la source.