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Glossaire / Code SH / Code HS (Système Harmonisé)
Définition

Code SH / Code HS (Système Harmonisé)

Nomenclature internationale à 6 chiffres pour classifier tous les produits commercialisés.

Le Système Harmonisé (SH, ou Harmonised System / HS en anglais) est la nomenclature douanière internationale développée par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Il attribue un code numérique à 6 chiffres à chaque type de produit commercialisé dans le monde, permettant d'appliquer le bon taux de droit de douane (tarif douanier). Les codes SH sont organisés en 21 sections, 96 chapitres, et se décomposent en positions (4 chiffres) et sous-positions (6 chiffres). Les pays peuvent ajouter des sous-positions nationales (jusqu'à 8 ou 10 chiffres). En Afrique, la classification SH est la base du tarif extérieur commun EAC, du TEC UEMOA et du TEC CEMAC. Une mauvaise classification SH peut entraîner : sous-paiement des droits (fraude douanière) ou sur-paiement (manque à gagner). Le code SH figure sur la facture commerciale, le B/L et la déclaration en douane.

Questions fréquentes

Code SH / Code HS (Système Harmonisé) : les questions qui suivent.

L'OMD publie la nomenclature SH complète. La plupart des administrations douanières africaines ont un tarif douanier en ligne. Votre transitaire peut aussi classifier le produit. En cas de doute, un avis anticipé de classification auprès de la douane est possible.
Les 6 premiers chiffres sont identiques dans tous les pays membres de l'OMD. Les 7e et 8e chiffres (et au-delà) sont des sous-positions nationales qui peuvent varier. C'est pourquoi un même produit peut avoir un code SH à 8 chiffres différent au Kenya et en Côte d'Ivoire, même si les 6 premiers sont identiques.
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