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Guide Québec

Les 7 erreurs TPS/TVQ les plus coûteuses dans les achats des PME québécoises, et comment les éliminer par le processus

TVQ composée par erreur, taxes dans un seul compte, CTI réclamés sans pièces, taux appliqués au brut : les erreurs TPS/TVQ se répètent d'une PME à l'autre et coûtent en intérêts, en pénalités et en crédits perdus. Ce guide liste les 7 plus fréquentes avec leur correction structurelle.

Équipe Procura · Août 2026 · 8 min de lecture
01 · Erreurs 1 à 3 : le calcul02 · Erreurs 4 et 5 : la comptabilisation03 · Erreurs 6 et 7 : le processus, et la cor
2013
Depuis cette année, la TVQ ne se compose plus
14,975 %
Taux combiné correct sur le net
7
Erreurs récurrentes documentées ici
0
Écriture manuelle avec un moteur de taxes correct
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01

Erreurs 1 à 3 : le calcul

Erreur 1 : composer la TVQ sur la TPS. Le calcul en cascade a disparu en 2013 ; les deux taxes se calculent chacune sur le montant NET. Un outil mal paramétré fausse chaque facture d'environ 0,05 % : invisible à l'oeil, systématique en vérification.

Erreur 2 : arrondir 9,975 % en 9,98 %. Sur mille factures, les cents s'additionnent et vos livres divergent des factures fournisseurs. Erreur 3 : appliquer le taux combiné 14,975 % en une seule ligne d'écriture : le montant total est juste, mais la répartition TPS/TVQ devient impossible à déclarer proprement.

02

Erreurs 4 et 5 : la comptabilisation

Erreur 4 : un seul compte fourre-tout Taxes de vente. La FPZ-500 exige de distinguer TPS perçue, TVQ perçue, CTI et RTI ; sans quatre comptes distincts, chaque déclaration devient une reconstitution au prorata que Revenu Québec peut contester.

Erreur 5 : des CTI et RTI réclamés sur des pièces non conformes : factures sans numéros d'inscription du fournisseur, reçus au nom d'un employé, photocopies illisibles. Le crédit est alors refusable des années plus tard, avec intérêts.

03

Erreurs 6 et 7 : le processus, et la correction structurelle

Erreur 6 : les achats hors processus. Ce qui est acheté sans demande ni bon de commande arrive en comptabilité sans contexte : mauvaise catégorie, mauvais code de taxe, crédit oublié. Erreur 7 : la période : taxes déclarées au mauvais mois faute de livres à jour.

La correction n'est pas plus de vigilance, c'est moins de manipulation : un moteur de taxes qui calcule TPS et TVQ séparément sur le net, des comptes distincts alimentés automatiquement, des factures rapprochées de leurs commandes dans un canal unique, et une FPZ-500 générée depuis les livres. C'est le fonctionnement standard de Procura pour le Québec.

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Sources et références

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